MENTIONS légales
Les mentions légales de l’entreprise SASU TOCLIC.
SIREN : 537 747 586
Siège social : 242, Boulevard Voltaire 75011 PARIS
LE RESPONSABLE D’ÉDITION DU SITE INTERNET
M. Florian BISSCHOP
Téléphone: 06 65 21 90 46
Email : contact@toclic.fr
Florian Bisschop (nom commercial toclic) s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, à modifier et à prendre toute précaution pour préserver la sécurité des informations nominatives confiées.
L’internaute peut à tout moment exercer son droit d’accès, de rectification, de suppression ou d’opposition concernant les informations fournies auprès de la micro entreprise Florian BISSCHOP, par courrier au siège social de la société. Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau internet. L’internaute est informé que lors de son accès au site, des « cookies » peuvent être utilisés afin de permettre de l’identifier et de conserver les informations saisies pendant toute la durée de sa connexion.
Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des Oeuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des Oeuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.
CONTENU DU SITE TOCLIC.FR
L’information contenue sur ce site est destinée à apporter à l’internaute des indications générales et les mieux actualisées possibles sur les sujets traités. La micro entreprise Florian BISSCHOP ne saurait en aucun cas être tenue responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, ni de l’utilisation et de l’interprétation de l’information qu’il contient.
Les informations présentées dans ce site le sont de façon purement informative et en aucun cas contractuelle. À ce titre, ces informations ne sauraient engager ni commercialement ni juridiquement, Florian BISSCHOP.
LIENS HYPERTEXTES
Les utilisateurs sont formellement informés que les sites auxquels ils peuvent accéder par l’intermédiaire des liens hypertextes présents sur le site de toclic n’appartiennent pas à la micro entreprise Florian BISSCHOP.
La micro entreprise Florian BISSCHOP décline toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur les sites qui ne lui appartiennent pas, au titre de l’activation de l’hyperlien.
AVERTISSEMENT LÉGAL AUX UTILISATEURS
L’utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’Internet et, en particulier, reconnaître :
- avoir connaissance de la nature du réseau de l’Internet et en particulier, de ses performances techniques et des temps de réponse, pour consulter, interroger ou transférer les données d’informations;
- que la communication, par l’utilisateur à des tiers de ses identifiants et d’une manière générale, de toute information jugée par l’utilisateur comme personnelle ou confidentielle se fait à ses risques et périls ;
- qu’il appartient à l’utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus sur Internet ;
- que les données circulant sur Internet peuvent être réglementées en terme d’usage ou protégées par un droit de propriété. D’une manière générale, l’utilisateur est seul responsable du choix, de l’utilisation et de l’interprétation des données qu’il consulte, interroge et transfère sur Internet.
CONFIGURATION INFORMATIQUE MINIMUM
L’utilisateur du site www.toclic.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour utiliser ce site. L’accès au site et son utilisation nécessitent de disposer de la configuration minimale suivante : un ordinateur (Mac ou PC) équipé d’un navigateur.
Ce site est optimisé pour une résolution de 1080×768, et a été testé avec succès sur Mac, Linux et Windows, en utilisant les navigateurs Firefox 3, Safari 4, Opera 9, Chrome 5 ou encore Internet Explorer 7 et supérieurs.
DROITS D’AUTEUR ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Pour tous les textes et œuvres présentés sur le site : tous droits d’auteur des œuvres sont réservés.
Sauf autorisation formelle écrite préalable, la reproduction ainsi que toute utilisation des œuvres, autres que la consultation inpiduelle et privée sont interdites.
Toutes reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie d’une création, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la micro entreprise Florian BISSCHOP est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Toute demande d’autorisation pour quelque utilisation que ce soit doit être adressée à la micro entreprise Florian BISSCHOP.
La micro entreprise Florian BISSCHOP consent à l’’utilisateur le droit de consultation desdits sites pour son usage strictement personnel et privé. Toute reproduction, rediffusion ou commercialisation totale ou partielle du contenu est interdite.
Le site toclic.fr est hébergé par la société OVH.
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.